Dans la quasi totalité des cantons, les donations et successions sont soumises à un impôt cantonal, le plus souvent complété par un ponction ou participation communale. Si les héritiers les plus proches sont fréquemment exonérés (conjoint) ou bénéficient d’éxonérations élevées (enfants), les donataires et héritiers dont le degré de parenté avec le défunt est plus éloigné ou inexistant peuvent être soumis à des prélèvements fiscaux très élevés, de l’ordre de 50% dans les cantons de Vaud et Genève par exemple.

Ainsi, fréquemment, une réflexion ou planification successorale efficiente incluera une composante “optimisation fiscale”. A l’égard de bénéficiaires tels que parents éloignés, concubin(e) ou autres non parents; cette optimisation fiscale constituera même souvent une clef essentielle de réussite du processus de planification successorale.

… s’y prendre à temps…

“Anticiper”, voilà le maître mot de toute optimisation fiscale dans le cadre successoral. Les diverses réglementations fiscales offrent nombre de possibilités de réduire la charge fiscale des donataires / héritiers les plus lourdement gevés. Encore faut-il les identifier clairement et le plus exhaustivement possible et surtout aborder ces questions suffisamment tôt pour pouvoir mettre en oeuvre les mesures souhaitées, dont la réalisation impliquera parfois des temps de réalisation non négligeables si ce n’est une planification sur plusieurs années.