Conseil et planification successorale

 

Une démarche indispensable

Personne ne conteste l’importance fondamentale de planifier sa succession. Assurer au mieux l’avenir de ses proches en cas de décès, faire respecter ses volontés, éviter d’éventuels surprises, malentendus, conflits ou blocages lors de la succession; les motifs ne manquent pas pour effectuer cette démarche, mais elle n’est pourtant pas aisée.

difficile à entreprendre

Psychologiquement, l’hypothèse du décès -bien que certaine- n’est pas très motivante… En outre, une planification successorale vraiment efficace nécessite la connaissance de règles très variées (prévoyance, assurances, fiscalité, droit matrimonial et successoral notamment) et parfois complexes. De fait, on repousse souvent la démarche à plus tard… ou l’on se contente, parfois sur la base de présupposés incomplets ou erronés, de prendre quelques dispositions partielles, qui pourront s’avérer insuffisantes, voire incohérentes ou inefficaces.

et lourde de conséquences

Les conséquences d’une abstention ou d’une mauvaise planification peuvent être lourdes: des personnes que l’on pensait gratifier, qui finalement ne reçoivent rien, ou dont la part est drastiquement réduite par l’impôt; un conjoint survivant dans la difficulté suite à une appréciation erronée de la situation patrimoniale des époux; des conflits entre héritiers et un partage successoral bloqué, faute d’avoir pris les dispositions juridiques adéquates.

Les conditions du succès

 

Une planification successorale digne de ce nom a pour but et pour résultat de permettre une transmission conforme à la volonté éclairée du défunt, juridiquement efficace, financièrement satisfaisante et fiscalement optimisée:

conforme à la volonté éclairée du défunt, c’est à dire que tous les aspects et conséquences juridiques financiers et fiscaux des voeux de notre client doivent préalablement être clairement investigués et explicités; c’est seulement à l’issue de ce processus que l’on peut fixer des objectifs réellement adaptés et personnalisés

transmission efficace signifie que les mesures décidées par le défunt seront bel et bien appliquées, sans surprise et en toute sécurité; cela nécessite en particulier une évaluation et des décisions juridiquement irréprochables
– financièrement satisfaisante: il ne suffit pas de régler les «mécanismes» de la succession, encore faut-il veiller à ce que la «substance» patrimoniale soit suffisante et adaptée aux objectifs du défunt

fiscalement optimisée: même si l’économie d’impôt n’en est pas le but premier, l’optimisation fiscale peut être une composante importante de la planification successorale.

Successions et optimisation fiscale

Hors du cercle des proches parents, la transmission d’un bien ou d’un patrimoine par donation ou succession peut s’avérer fiscalement couteuse, au point de parfois remettre en cause les objectifs patrimoniaux poursuivis. Nous sommes à votre disposition pour toutes évaluations des impôts donation ou succession, stratégies d’optimisation et simulations financières et fiscales… L’enjeu et le bénéfice peuvent être importants…

Notre démarche de planification successorale vous permet ainsi non seulement d’assurer une transmission efficace de votre patrimoine en cas de décès; elle est aussi l’occasion d’une optimisation juridique, financière et fiscale immédiate de votre patrimoine. N’hésitez pas à vous informer auprès de nous, sans engagement, sur nos propositions de prestations personnalisées.